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MISE <20> JOUR POUR MICROSOFT WINDOWS
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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL SUPPL<50>MENTAIRE POUR LOGICIEL MICROSOFT (<28> CLUF suppl<70>mentaire <20>)
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IMPORTANT : <20> LIRE ATTENTIVEMENT - Ces composant de syst<73>me d<>exploitation de Microsoft Corporation (<28> Microsoft <20>), y compris toute documentation <20> en ligne <20> ou sous forme <20>lectronique (les <20> Composants SE <20>), sont soumis aux termes du contrat par lequel vous avez acquis sous licence le syst<73>me d<>exploitation Microsoft applicable d<>crit ci-dessous (chacun <20>tant un <20> Contrat Licence Utilisateur Final <20> ou <20> CLUF <20>) ainsi qu<71>aux stipulations du pr<70>sent CLUF suppl<70>mentaire. EN INSTALLANT, EN COPIANT, OU EN UTILISANT DE QUELQUE MANI<4E>RE QUE CE SOIT LES COMPOSANTS SE, VOUS RECONNAISSEZ <20>TRE LI<4C> PAR LES TERMES DU CLUF APPLICABLE ET DE CE CLUF SUPPL<50>MENTAIRE. SI VOUS <20>TES EN D<>SACCORD AVEC CES TERMES, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER, COPIER, NI UTILISER LES COMPOSANTS SE.
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REMARQUE : SI VOUS NE DISPOSEZ PAS D<>UN EXEMPLAIRE CONC<4E>D<EFBFBD> SOUS LICENCE VALABLE POUR LE SYST<53>ME D<>EXPLOITATION MICROSOFT WINDOWS 95, MICROSOFT WINDOWS 98, MICROSOFT WINDOWS NT 4.0, WINDOWS 2000, OU TOUT SYST<53>ME D<>EXPLOITATION SUCC<43>DANT <20> L<>UN DE CES SYST<53>MES D<>EXPLOITATION (chacun <20>tant un <20> Produit SE <20>), VOUS N<><4E>TES PAS AUTORIS<49> <20> INSTALLER, <20> COPIER OU <20> UTILISER DE QUELQUE MANI<4E>RE QUE CE SOIT LES COMPOSANTS SE ET LE PR<50>SENT CLUF SUPPL<50>MENTAIRE NE VOUS CONC<4E>DE AUCUN DROIT.
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Les termes commen<65>ant par une majuscule utilis<69>s dans le pr<70>sent CLUF suppl<70>mentaire et non d<>finis par les pr<70>sentes ont le sens qui leur a <20>t<EFBFBD> attribu<62> dans le CLUF du produit SE applicable.
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R<EFBFBD>gle g<>n<EFBFBD>rale. Les Composants SE vous sont conc<6E>d<EFBFBD>s par Microsoft pour mettre <20> jour, apporter un suppl<70>ment <20>, ou remplacer la fonctionnalit<69> existante du Produit SE applicable. Microsoft vous conc<6E>de une licence vous permettant d<>utiliser les Composants SE applicables conform<72>ment aux termes et conditions du CLUF applicable (incorpor<6F> dans les pr<70>sentes par r<>f<EFBFBD>rence), <20> ceux de ce CLUF suppl<70>mentaire, ainsi qu<71><75> ceux de quelconque contrat de licence utilisateur final suppl<70>mentaire accompagnant un Composant SE particulier (chacun <20>tant un <20> CLUF individuel <20>), <20> condition que vous en respectiez les termes et conditions. En cas de d<>saccord entre les termes du pr<70>sent CLUF suppl<70>mentaire et les termes de quelconque CLUF applicable, les termes qui pr<70>vaudront sont : 1) les termes du CLUF individuel ; 2) les termes du pr<70>sent CLUF suppl<70>mentaire ; et les termes du CLUF de produit SE applicable.
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Droits et limitations suppl<70>mentaires.
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* Vous <20>tes autoris<69> <20> installer et utiliser un seul exemplaire des Composants SE. Si vous poss<73>dez de multiples exemplaires conc<6E>d<EFBFBD>s sous licence valable du Produit SE applicable, vous devez vous reconnecter <20> ce site puis t<>l<EFBFBD>charger un exemplaire suppl<70>mentaire des Composants SE <20> partir de chaque ordinateur sur lequel fonctionne le produit SE applicable.
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* Vous <20>tes <20>galement autoris<69> <20> cr<63>er un exemplaire suppl<70>mentaire des Composants SE uniquement pour des besoins d<>archivage ou de r<>installation des Composants SE sur le(s) m<>me(s) ordinateur(s) sur le(s)quel(s) les Composants SE <20>taient install<6C>s. Microsoft r<>serve tous droits de propri<72>t<EFBFBD> et de titre sur les Composants SE. Tous les droits qui ne sont pas express<73>ment conc<6E>d<EFBFBD>s sont r<>serv<72>s par Microsoft.
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* Il se peut que les Composants SE contiennent une technologie permettant le partage d<>applications entre deux ou plusieurs ordinateurs, m<>me si l<>application est install<6C>e sur un seul ordinateur. Vous <20>tes autoris<69> <20> utiliser cette technologie avec toute autre application Microsoft dans le cadre de conf<6E>rences <20> plusieurs personnes. Pour les applications non trait<69>es par Microsoft, veuillez consulter le contrat de licence accompagnant le produit ou contacter le conc<6E>dant de licence pour savoir si le partage d<>application est autoris<69>.
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SI LE PRODUIT SE APPLICABLE VOUS A <20>T<EFBFBD> CONC<4E>D<EFBFBD> PAR MICROSOFT OU L<>UNE DE SES FILIALES <20> 100%, LA GARANTIE LIMIT<49>E (LE CAS <20>CH<43>ANT) ACCOMPAGNANT LE CLUF DU PRODUIT SE APPLICABLE S<>APPLIQUE AUX COMPOSANTS SE, <20> CONDITION QUE CES DERNIERS VOUS AIENT <20>T<EFBFBD> CONC<4E>D<EFBFBD>S SOUS LICENCE DANS LES D<>LAIS SOULIGN<47>S DANS LA GARANTIE LIMIT<49>E DU CLUF DE PRODUIT SE APPLICABLE. TOUTEFOIS, LE BUT DE CE CLUF SUPPL<50>MENTAIRE N<>EST PAS DE PROROGER LA P<>RIODE DE GARANTIE LIMIT<49>E.
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SI LE PRODUIT SE APPLICABLE VOUS A <20>T<EFBFBD> CONC<4E>D<EFBFBD> PAR UNE ENTIT<49> AUTRE QUE MICROSOFT OU UNE DE SES FILIALES <20> 100%, MICROSOFT D<>CLINE PAR LES PR<50>SENTES TOUTE GARANTIE AYANT TRAIT AUX COMPOSANTS SE APPLICABLES :
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EXCLUSION DE GARANTIE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA R<>GLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS VOUS FOURNISSENT LES COMPOSANTS SE (<28> LES SERVICES D<>ASSISTANCE <20>) EN L<><4C>TAT ET AVEC TOUTES LEURS IMPERFECTIONS ET EXCLUENT PAR LES PR<50>SENTES TOUTE AUTRE GARANTIE L<>GALE, EXPRESSE OU IMPLICITE RELATIVE AUX COMPOSANTS SE ET AUX SERVICES D<>ASSISTANCE, Y COMPRIS, MAIS DE MANI<4E>RE NON LIMITATIVE (LE CAS <20>CH<43>ANT), TOUTE GARANTIE, OBLIGATION OU CONDITION L<>GALE DE QUALIT<49> MARCHANDE, D<>AD<41>QUATION <20> UN USAGE PARTICULIER, D<>ABSENCE DE VIRUS, DE PR<50>CISION OU D<>EXHAUSTIVIT<49> DES R<>PONSES, DES R<>SULTATS OBTENUS, D<>EFFORTS PROFESSIONNELS ET D<>ABSENCE DE N<>GLIGENCE. EN OUTRE, AUCUNE GARANTIE DE PROPRI<52>T<EFBFBD>, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D<>ABSENCE DE TROUBLE DE POSSESSION, DE CONFORMIT<49> <20> LA DESCRIPTION OU D<>ABSENCE DE CONTREFA<46>ON N<>EST DONN<4E>E. VOUS ASSUMEZ L<>ENSEMBLE DES RISQUES D<>COULANT DE L<>UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DES COMPOSANTS SE ET DES SERVICES D<>ASSISTANCE.
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EXCLUSION DE RESPONSABILIT<49> POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, ET CERTAINS AUTRES TYPES DE DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA R<>GLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS <20>TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SP<53>CIAL, ACCESSOIRE, INCIDENT OU INDIRECT DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS DE MANI<4E>RE NON LIMITATIVE LES PERTES DE B<>N<EFBFBD>FICES, PERTES D<>INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, INTERRUPTIONS D<>ACTIVIT<49>, PR<50>JUDICES CORPORELS, ATTEINTES <20> LA VIE PRIV<49>E, MANQUEMENT <20> TOUTE OBLIGATION (Y COMPRIS L<>OBLIGATION DE BONNE FOI OU DE DILIGENCE) POUR DES ACTES DE N<>GLIGENCE, ET POUR TOUTE PERTE P<>CUNIAIRE OU AUTRE, R<>SULTANT DE, OU LI<4C> <20> L<>UTILISATION OU <20> L<>IMPOSSIBILIT<49> D<>UTILISER LES COMPOSANTS SE OU LES SERVICES D<>ASSISTANCE, OU <20> LA FOURNITURE OU AU D<>FAUT DE FOURNITURE DES SERVICES D<>ASSISTANCE, OU BIEN R<>SULTANT DE OU LI<4C> <20> TOUTE DISPOSITION DE CE CLUF SUPPL<50>MENTAIRE, M<>ME SI LA SOCI<43>T<EFBFBD> MICROSOFT OU UN QUELCONQUE FOURNISSEUR A <20>T<EFBFBD> AVIS<49> DE L<><4C>VENTUALIT<49> DE TELS DOMMAGES.
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LIMITATION DE RESPONSABILIT<49> ET RECOURS. NONOBSTANT TOUT DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT (NOTAMMENT TOUS LES DOMMAGES ENUM<55>R<EFBFBD>S CI-DESSUS ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU G<>N<EFBFBD>RAUX), L<>ENTI<54>RE RESPONSABILIT<49> DE MICROSOFT ET DE L<>UN QUELCONQUE DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DE TOUTE STIPULATION DE CE CLUF SUPPL<50>MENTAIRE ET VOTRE SEUL RECOURS EN CE QUI CONCERNE TOUS LES DOMMAGES PR<50>CIT<49>S NE SAURAIENT EXC<58>DER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAY<41> POUR LES COMPOSANTS SE OU 5 DOLLARS US (US$ 5,00) SI CE MONTANT EST PLUS <20>LEV<45>. LES PR<50>SENTES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DEMEURERONT APPLICABLES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA R<>GLEMENTATION EN VIGUEUR QUAND BIEN M<>ME UN QUELCONQUE RECOURS EXERC<52> <20> L<>OCCASION DE TOUT MANQUEMENT QUELCONQUE NE PRODUIRAIT PAS D<>EFFET.
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